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Présentation
/ Textes de référence
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- Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale :
- Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses :
- Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do ?cidTexte=JORFTEXT000000258089&dateTexte= - Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat :
- Arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d’inscirption sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences ou professeur des universités :
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